Mentions Légales

Il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://thecrystalhomes.eu/ les présentes mentions légales.

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https://thecrystalhomes.eu/ (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

Il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site https://thecrystalhomes.eu/ est édité par :

JD-SYSTEM

Adresse e-mail : contact@thecrystalhomes.eu

ci après » l’Éditeur »

Le Directeur de publication est le même que l’éditeur

ci après » le Directeur de publication »

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HOSTINGER

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Téléphone : 09 72 10 10 07

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ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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ARTICLE 5 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi belge. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux belges conformément aux règles de compétence en vigueur.

ARTICLE 6 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : contact@thecrystalhomes.eu. Le site thecrystalhomes.eu vous souhaite une excellente navigation !hostin